Étude sur la propriété artistique
"La propriété des œuvres d’art et de littérature, et les questions qui se rattachent à l’exercice de ce droit, sont depuis longtemps l’objet de la préoccupation des auteurs, des artistes et des éditeurs. Les législateurs, les diplomates mêmes, en raison du caractère international de ces questions, les ont étudiées. La plupart des états d’Europe, sinon tous, sans parler des États-Unis d’Amérique, du Mexique, du Brésil et du Chili, ont écrit dans leurs codes des lois soit pour constater le principe de la propriété littéraire et artistique, soit pour en réglementer l’usage."
Ducher (Paris)
1879
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