Histoire de la procédure criminelle en France
Et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIe siècle jusqu'à nos jours
"I. Juridictions seigneuriales ; — Les gentilshommes et le jugement par les pairs ; — Les hommes de poeste et les serfs. — II. Juridictions royales : les prévosts, les baillis, le parlement ; — III. Juridictions municipales ; villes de commune et d’échevinage ; les villes du Midi. — IV. Juridictions ecclésiastiques. Au XIIIe siècle les juridictions se divisent en deux classes : d’un côté les juridictions laïques, justices seigneuriales, justices du roi et des communes ; — et d’autre part les juridictions ecclésiastiques, les cours de chrétienté, comme on disait alors."
L. Larose et Forcel (Paris)
1882
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