Histoire de la procédure criminelle en France

Histoire de la procédure criminelle en France

Et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIe siècle jusqu'à nos jours
1882
628 pages (temps de lecture estimé : 10h30min)

"I. Juridictions seigneuriales ; — Les gentilshommes et le jugement par les pairs ; — Les hommes de poeste et les serfs. — II. Juridictions royales : les prévosts, les baillis, le parlement ; — III. Juridictions municipales ; villes de commune et d’échevinage ; les villes du Midi. — IV. Juridictions ecclésiastiques. Au XIIIe siècle les juridictions se divisent en deux classes : d’un côté les juridictions laïques, justices seigneuriales, justices du roi et des communes ; — et d’autre part les juridictions ecclésiastiques, les cours de chrétienté, comme on disait alors."

L. Larose et Forcel (Paris)
1882
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© Collection XIX 2018
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